PANOMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 815 186 374, PANOMA est une SNC créée le 14 décembre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 av Eisenhower, 39100 Dole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4762Z. Elle est dirigée par PATRICK LAPLACE, autre.
Fiche d'identité de PANOMA
INSEE- Dénomination
- PANOMA
- SIREN
- 815 186 374
- SIRET (siège)
- 815 186 374 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR81815186374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 186 374
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 2 501 €
- Code NAF / APE
- 4762Z
- Date de création
- 14 décembre 2015
- Siège social
- 13 AV EISENHOWER, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANOMA
Vente de journaux presse bimbeloterie jeux souvenirs friandises débit de tabac.
Finances de PANOMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PANOMA
INSEEBODACCAutre
Anciens dirigeants (1)
Marie nom d'usage : PINTO DA MOTA. Gérant : LAPLACE Patrick Alain André nom d'usage : LAPLACE. Associé en nom : PINTO DA MOTA Marie nom d'usage : PINTO DA MOTA. Associé en nom : LAPLACE Patrick Alain André nom d'usage : LAPLACE PINTO DA MOTA
Gérant · de décembre 2015 à avril 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PANOMA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
815 186 374 00014 · ouvert le 11 janvier 2016 · NAF 4762Z
Documents juridiques de PANOMA
INPIComptes annuels de PANOMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANOMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PANOMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANOMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant PANOMA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PANOMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PANOMA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
PINTO DA MOTA Marie nom d'usage : PINTO DA MOTA n'est plus gérant. PINTO DA MOTA Marie nom d'usage : PINTO DA MOTA n'est plus Associé en nom
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Début d'activité : 2016-01-11
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 14 décembre 2015
Questions fréquentes sur PANOMA
Quel est le numéro SIREN de PANOMA ?
Le numéro SIREN de PANOMA est 815 186 374. Le SIRET de son siège social est 815 186 374 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81815186374.
Qui dirige PANOMA ?
PANOMA est dirigée par PATRICK LAPLACE, autre.
Où se situe le siège social de PANOMA ?
Le siège social de PANOMA est situé 13 av Eisenhower, 39100 Dole.
PANOMA est-elle toujours en activité ?
Oui, PANOMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANOMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANOMA.
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