PANSART ARTHUR
ActivePANSART ARTHUR est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1972 sous le numéro SIREN 401 650 882. Elle est domiciliée La Ville Chevalier, 22240 Frehel. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de PANSART ARTHUR
INSEE- Dénomination
- PANSART ARTHUR
- SIREN
- 401 650 882
- SIRET (siège)
- 401 650 882 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR34401650882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 650 882
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 mars 1972
- Siège social
- LA VILLE CHEVALIER, 22240, FREHEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANSART ARTHUR
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Établissements de PANSART ARTHUR
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 22240 FREHELSiègeFermé
401 650 882 00012 · ouvert le 01 mars 1972 · NAF 013Z
Conformité de PANSART ARTHUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANSART ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANSART ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PANSART ARTHUR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1972
Questions fréquentes sur PANSART ARTHUR
Quel est le numéro SIREN de PANSART ARTHUR ?
Le numéro SIREN de PANSART ARTHUR est 401 650 882. Le SIRET de son siège social est 401 650 882 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34401650882.
Où se situe le siège social de PANSART ARTHUR ?
Le siège social de PANSART ARTHUR est situé La Ville Chevalier, 22240 Frehel.
PANSART ARTHUR est-elle toujours en activité ?
Oui, PANSART ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANSART ARTHUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANSART ARTHUR.
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