PANSART JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 405 181 512, PANSART JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1981. Elle est domiciliée Kerscoulet, 29770 Primelin. PANSART JEAN relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de PANSART JEAN
INSEE- Dénomination
- PANSART JEAN
- SIREN
- 405 181 512
- SIRET (siège)
- 405 181 512 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR09405181512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 181 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1981
- Siège social
- KERSCOULET, 29770, PRIMELIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANSART JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PANSART JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 29770 PRIMELINSiègeFermé
405 181 512 00014 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0111Z
Conformité de PANSART JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANSART JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANSART JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PANSART JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1981
Questions fréquentes sur PANSART JEAN
Quel est le numéro SIREN de PANSART JEAN ?
Le numéro SIREN de PANSART JEAN est 405 181 512. Le SIRET de son siège social est 405 181 512 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09405181512.
Où se situe le siège social de PANSART JEAN ?
Le siège social de PANSART JEAN est situé Kerscoulet, 29770 Primelin.
PANSART JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PANSART JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANSART JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANSART JEAN.
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