PANSIOT GERARD
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
PANSIOT GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2009, identifié par le SIREN 513 416 917. Le siège social de l'entreprise se trouve Bierre en Morvan, 21530 La Roche-en-Brenil. PANSIOT GERARD relève du secteur autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de PANSIOT GERARD
INSEE- Dénomination
- PANSIOT GERARD
- SIREN
- 513 416 917
- SIRET (siège)
- 513 416 917 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR82513416917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 416 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 juillet 2009
- Siège social
- BIERRE EN MORVAN, 21530, LA ROCHE-EN-BRENIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANSIOT GERARD
Vente d'objets d'occasions - vide grenier - brocante
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Établissements de PANSIOT GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21530 LA ROCHE-EN-BRENILSiègeActif
513 416 917 00013 · ouvert le 01 juillet 2009 · NAF 4789Z
Conformité de PANSIOT GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANSIOT GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANSIOT GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PANSIOT GERARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-07-21 · Début d'activité : 2009-07-01
- création
Date d'effet : 01 juillet 2009
Questions fréquentes sur PANSIOT GERARD
Quel est le numéro SIREN de PANSIOT GERARD ?
Le numéro SIREN de PANSIOT GERARD est 513 416 917. Le SIRET de son siège social est 513 416 917 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82513416917.
Où se situe le siège social de PANSIOT GERARD ?
Le siège social de PANSIOT GERARD est situé Bierre en Morvan, 21530 La Roche-en-Brenil.
PANSIOT GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PANSIOT GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANSIOT GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANSIOT GERARD.
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