PANSIOT GILBERTE
Active0121Z · Culture de la vigne
PANSIOT GILBERTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1968 sous le numéro SIREN 431 115 443. Son siège social est situé à Brochon (21220). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PANSIOT GILBERTE
INSEE- Dénomination
- PANSIOT GILBERTE
- SIREN
- 431 115 443
- SIRET (siège)
- 431 115 443 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR42431115443Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 115 443
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- 21220, BROCHON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PANSIOT GILBERTE
Culture de la vigne
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Établissements de PANSIOT GILBERTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21220 BROCHONSiègeActif
431 115 443 00019 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0121Z
Conformité de PANSIOT GILBERTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANSIOT GILBERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PANSIOT GILBERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PANSIOT GILBERTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur PANSIOT GILBERTE
Quel est le numéro SIREN de PANSIOT GILBERTE ?
Le numéro SIREN de PANSIOT GILBERTE est 431 115 443. Le SIRET de son siège social est 431 115 443 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42431115443.
Où se situe le siège social de PANSIOT GILBERTE ?
Le siège social de PANSIOT GILBERTE est situé à Brochon (21220).
PANSIOT GILBERTE est-elle toujours en activité ?
Oui, PANSIOT GILBERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PANSIOT GILBERTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANSIOT GILBERTE.
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