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PANSU DANIELLE

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Siren400 922 662Entrepreneur individuel26120 MALISSARDCréée le 01 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PANSU DANIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1993, identifié par le SIREN 400 922 662. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier Pozier, 26120 Malissard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PANSU DANIELLE

Dénomination
PANSU DANIELLE
SIREN
400 922 662
SIRET (siège)
400 922 662 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08400922662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 922 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 novembre 1993
Siège social
QUARTIER POZIER, 26120, MALISSARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PANSU DANIELLE

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PANSU DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PANSU DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PANSU DANIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26120 MALISSARDSiègeActif

    400 922 662 00012 · ouvert le 15 mai 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PANSU DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PANSU DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PANSU DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PANSU DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PANSU DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PANSU DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PANSU DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1993

Questions fréquentes sur PANSU DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de PANSU DANIELLE ?

Le numéro SIREN de PANSU DANIELLE est 400 922 662. Le SIRET de son siège social est 400 922 662 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08400922662.

Où se situe le siège social de PANSU DANIELLE ?

Le siège social de PANSU DANIELLE est situé Quartier Pozier, 26120 Malissard.

PANSU DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, PANSU DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PANSU DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PANSU DANIELLE.

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