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PAPACEIT JEAN

Active
Siren976 741 769Entrepreneur individuel11210 PORT-LA-NOUVELLECréée le 01 janvier 1967
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAPACEIT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1967 sous le numéro SIREN 976 741 769. Elle est domiciliée Av. Carnot, 11210 Port-la-Nouvelle. Son activité principale relève du code NAF 524L.

Fiche d'identité de PAPACEIT JEAN

Dénomination
PAPACEIT JEAN
SIREN
976 741 769
SIRET (siège)
976 741 769 00013
N° TVA intracommunautaire
FR43976741769Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 976 741 769
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524L
Date de création
01 janvier 1967
Siège social
AV. CARNOT, 11210, PORT-LA-NOUVELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPACEIT JEAN

VENTE D'APPAREILS MENAGERS

Finances de PAPACEIT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPACEIT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAPACEIT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 11210 PORT-LA-NOUVELLESiègeFermé

    976 741 769 00013 · ouvert le 31 juillet 1967 · NAF 524L

Documents juridiques de PAPACEIT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAPACEIT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPACEIT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPACEIT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPACEIT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAPACEIT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPACEIT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1967

Questions fréquentes sur PAPACEIT JEAN

Quel est le numéro SIREN de PAPACEIT JEAN ?

Le numéro SIREN de PAPACEIT JEAN est 976 741 769. Le SIRET de son siège social est 976 741 769 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43976741769.

Où se situe le siège social de PAPACEIT JEAN ?

Le siège social de PAPACEIT JEAN est situé Av. Carnot, 11210 Port-la-Nouvelle.

PAPACEIT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPACEIT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1967. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPACEIT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPACEIT JEAN.

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