PAPAIL JEAN-MARC
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
PAPAIL JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 388 992. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Pl Chateaubriand, 35120 Dol-de-Bretagne. Son activité principale est activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de PAPAIL JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- PAPAIL JEAN-MARC
- SIREN
- 538 388 992
- SIRET (siège)
- 538 388 992 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR06538388992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 388 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- 13 PL CHATEAUBRIAND, 35120, DOL-DE-BRETAGNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PAPAIL JEAN-MARC
Courtage en assurances
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Établissements de PAPAIL JEAN-MARC
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 35120 DOL-DE-BRETAGNESiègeActif
538 388 992 00017 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6622Z
- 35120 MONT-DOLActif
538 388 992 00025 · ouvert le 01 septembre 2021 · NAF 5911A
Conformité de PAPAIL JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPAIL JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAPAIL JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAPAIL JEAN-MARC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-17 · Début d'activité : 2012-01-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur PAPAIL JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de PAPAIL JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de PAPAIL JEAN-MARC est 538 388 992. Le SIRET de son siège social est 538 388 992 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06538388992.
Où se situe le siège social de PAPAIL JEAN-MARC ?
Le siège social de PAPAIL JEAN-MARC est situé 13 Pl Chateaubriand, 35120 Dol-de-Bretagne.
PAPAIL JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, PAPAIL JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAPAIL JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPAIL JEAN-MARC.
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