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PAPATYA

Active
Siren517 432 761SNC95490 VauréalCréée le 13 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

PAPATYA est une SNC immatriculée le 13 octobre 2009 sous le numéro SIREN 517 432 761. Elle est domiciliée 2 AV 2 Avenue LOUIS LECOIN, 95490 Vauréal. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. HACI KAYA exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de PAPATYA

Dénomination
PAPATYA
SIREN
517 432 761
SIRET (siège)
517 432 761 00016
N° TVA intracommunautaire
FR20517432761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 432 761
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
13 octobre 2009
Siège social
2 AV 2 Avenue LOUIS LECOIN , 95490, Vauréal
Établissements
1
Statut
Active

Finances de PAPATYA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPATYA

ZY

ZELIHA YASAR

Autre

HK

HACI KAYA

Liquidateur

Depuis la création (13 octobre 2009) · 17 ans

Anciens dirigeants (1)

ZK

Zeliha KAYA

Associé en nom · de septembre 2020 à octobre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PAPATYA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95490 VauréalSiègeFermé

    517 432 761 00016 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 5630Z

Documents juridiques de PAPATYA

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2009

  • Acte

Comptes annuels de PAPATYA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPATYA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPATYA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPATYA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PAPATYA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAPATYA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPATYA

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Pontoise

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Associé en nom, Liquidateur : KAYA Haci Ismail ; Associé en nom : KAYA Zeliha

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Associé en nom et gérant : KAYA Haci Ismail en fonction le 13 Octobre 2009 Associé en nom : YASAR Zeliha en fonction le 13 Octobre 2009

  5. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Début d'activité : 2009-11-01

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2009

Questions fréquentes sur PAPATYA

Quel est le numéro SIREN de PAPATYA ?

Le numéro SIREN de PAPATYA est 517 432 761. Le SIRET de son siège social est 517 432 761 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20517432761.

Qui dirige PAPATYA ?

PAPATYA est dirigée par HACI KAYA, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAPATYA ?

Le siège social de PAPATYA est situé 2 AV 2 Avenue LOUIS LECOIN, 95490 Vauréal.

PAPATYA est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPATYA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPATYA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPATYA.

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