PAPE SEBASTIEN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 393 651 609, PAPE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Elle est domiciliée Le Bruchet, 26400 Mirabel-et-Blacons. PAPE SEBASTIEN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PAPE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PAPE SEBASTIEN
- SIREN
- 393 651 609
- SIRET (siège)
- 393 651 609 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR15393651609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 651 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- LE BRUCHET, 26400, MIRABEL-ET-BLACONS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de PAPE SEBASTIEN
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PAPE SEBASTIEN
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 26400 MIRABEL-ET-BLACONSSiègeActif
393 651 609 00017 · ouvert le 01 novembre 1991 · NAF 0121Z
- 13005 MARSEILLEActif
393 651 609 00033 · ouvert le 21 décembre 2012 · NAF 6820A
- 26400 MIRABEL-ET-BLACONSActif
393 651 609 00041 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A
- 69200 VENISSIEUXFermé
393 651 609 00025 · ouvert le 15 décembre 2009 · NAF 6820A
Conformité de PAPE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAPE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAPE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur PAPE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PAPE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PAPE SEBASTIEN est 393 651 609. Le SIRET de son siège social est 393 651 609 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15393651609.
Où se situe le siège social de PAPE SEBASTIEN ?
Le siège social de PAPE SEBASTIEN est situé Le Bruchet, 26400 Mirabel-et-Blacons.
PAPE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PAPE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAPE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPE SEBASTIEN.
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