PAPE SEBASTIEN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
PAPE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 mars 2014 sous le numéro SIREN 804 831 212. Elle est domiciliée 10 rue Jakez Riou, 29190 Lothey. PAPE SEBASTIEN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de PAPE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PAPE SEBASTIEN
- SIREN
- 804 831 212
- SIRET (siège)
- 804 831 212 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09804831212Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 831 212
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 21 mars 2014
- Siège social
- 10 RUE JAKEZ RIOU, 29190, LOTHEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAPE SEBASTIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de PAPE SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29190 LOTHEYSiègeActif
804 831 212 00019 · ouvert le 21 mars 2014 · NAF 9003A
Conformité de PAPE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAPE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAPE SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 2014
Questions fréquentes sur PAPE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PAPE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PAPE SEBASTIEN est 804 831 212. Le SIRET de son siège social est 804 831 212 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09804831212.
Où se situe le siège social de PAPE SEBASTIEN ?
Le siège social de PAPE SEBASTIEN est situé 10 rue Jakez Riou, 29190 Lothey.
PAPE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PAPE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAPE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPE SEBASTIEN.
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