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PAPEL JACQUES

Active
Siren418 782 488Entrepreneur individuel30470 AIMARGUESCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 782 488, PAPEL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Son siège social est situé Mas de la Robinet, 30470 Aimargues. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de PAPEL JACQUES

Dénomination
PAPEL JACQUES
SIREN
418 782 488
SIRET (siège)
418 782 488 00013
N° TVA intracommunautaire
FR81418782488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 782 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
MAS DE LA ROBINET, 30470, AIMARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPEL JACQUES

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de PAPEL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPEL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAPEL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30470 AIMARGUESSiègeActif

    418 782 488 00013 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0143Z

Documents juridiques de PAPEL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAPEL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPEL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPEL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPEL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAPEL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPEL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur PAPEL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PAPEL JACQUES ?

Le numéro SIREN de PAPEL JACQUES est 418 782 488. Le SIRET de son siège social est 418 782 488 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81418782488.

Où se situe le siège social de PAPEL JACQUES ?

Le siège social de PAPEL JACQUES est situé Mas de la Robinet, 30470 Aimargues.

PAPEL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPEL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPEL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPEL JACQUES.

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