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PAPERA David

Active
Siren497 909 267Entrepreneur individuel83600 FréjusCréée le 28 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 497 909 267, PAPERA David est un entrepreneur individuel créé le 28 mars 2025. Son siège social est situé 540 RUE du Docteur DONNADIEU les clos les chênes, villa 172, 83600 Fréjus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de PAPERA David

Dénomination
PAPERA David
SIREN
497 909 267
SIRET (siège)
497 909 267 00070
N° TVA intracommunautaire
FR78497909267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 909 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
28 mars 2025
Siège social
540 RUE du Docteur DONNADIEU les clos les chênes, villa 172, 83600, Fréjus
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPERA David

Agent commercial en immobilier

Finances de PAPERA David

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPERA David

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAPERA David

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83600 FréjusSiègeActif

    497 909 267 00070 · ouvert le 14 mars 2025 · NAF 6831Z

Documents juridiques de PAPERA David

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAPERA David

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPERA David. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPERA David

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPERA David. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAPERA David n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPERA David

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-01-22 · Début d'activité : 2019-01-14

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FREJUS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-07 · Début d'activité : 2008-01-06

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2025

Marques déposées par PAPERA David

PAPERA David est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Combike

    N° 3624080 · Déposée le 22 janvier 2009 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 12, 16, 25

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PAPERA David

Quel est le numéro SIREN de PAPERA David ?

Le numéro SIREN de PAPERA David est 497 909 267. Le SIRET de son siège social est 497 909 267 00070. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78497909267.

Où se situe le siège social de PAPERA David ?

Le siège social de PAPERA David est situé 540 RUE du Docteur DONNADIEU les clos les chênes, villa 172, 83600 Fréjus.

PAPERA David est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPERA David est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPERA David est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPERA David.

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