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PAPET EMMANUELLE

Active
Siren395 114 465Entrepreneur individuel74240 GAILLARDCréée le 01 janvier 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

PAPET EMMANUELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 395 114 465. Elle est domiciliée 147 rue de Geneve, 74240 Gaillard. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de PAPET EMMANUELLE

Dénomination
PAPET EMMANUELLE
SIREN
395 114 465
SIRET (siège)
395 114 465 00010
N° TVA intracommunautaire
FR12395114465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 114 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
147 RUE DE GENEVE, 74240, GAILLARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPET EMMANUELLE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de PAPET EMMANUELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74240 GAILLARDSiègeActif

    395 114 465 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Conformité de PAPET EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPET EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAPET EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAPET EMMANUELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PAPET EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de PAPET EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de PAPET EMMANUELLE est 395 114 465. Le SIRET de son siège social est 395 114 465 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12395114465.

Où se situe le siège social de PAPET EMMANUELLE ?

Le siège social de PAPET EMMANUELLE est situé 147 rue de Geneve, 74240 Gaillard.

PAPET EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPET EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPET EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPET EMMANUELLE.

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