PAPET EMMANUELLE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
PAPET EMMANUELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 395 114 465. Elle est domiciliée 147 rue de Geneve, 74240 Gaillard. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de PAPET EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- PAPET EMMANUELLE
- SIREN
- 395 114 465
- SIRET (siège)
- 395 114 465 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR12395114465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 114 465
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 147 RUE DE GENEVE, 74240, GAILLARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAPET EMMANUELLE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de PAPET EMMANUELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74240 GAILLARDSiègeActif
395 114 465 00010 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B
Conformité de PAPET EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPET EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAPET EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAPET EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur PAPET EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de PAPET EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de PAPET EMMANUELLE est 395 114 465. Le SIRET de son siège social est 395 114 465 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12395114465.
Où se situe le siège social de PAPET EMMANUELLE ?
Le siège social de PAPET EMMANUELLE est situé 147 rue de Geneve, 74240 Gaillard.
PAPET EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, PAPET EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAPET EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPET EMMANUELLE.
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