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PAPILLON

Active
Siren431 883 495SCI83400 HYERESCréée le 19 juin 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions174 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

PAPILLON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 2000, identifiée par le SIREN 431 883 495. Elle est domiciliée 325 Che du Muat le Plan du Pont, 83400 Hyeres. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par PASCAL CHEVAL, autre.

Fiche d'identité de PAPILLON

Dénomination
PAPILLON
SIREN
431 883 495
SIRET (siège)
431 883 495 00027
N° TVA intracommunautaire
FR60431883495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 883 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 juin 2000
Siège social
325 CHE DU MUAT LE PLAN DU PONT, 83400, HYERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PAPILLON

L achat la vente la Lcoation et la gestion de biens immobiliers

Finances de PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPILLON

PC

PASCAL CHEVAL

Autre

Depuis la création (19 juin 2000) · 26 ans

CC

CLEMENT CHEVAL

Autre

Depuis la création (19 juin 2000) · 26 ans

Établissements de PAPILLON

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    431 883 495 00027 · ouvert le 19 juin 2000 · NAF 6820A

  • 83400 HYERESFermé

    431 883 495 00019 · ouvert le 14 juin 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de PAPILLON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 19 juin 2000

  • Acte

Comptes annuels de PAPILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

174 décisions de justice publiées en open data mentionnent PAPILLON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPILLON

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2000

Questions fréquentes sur PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de PAPILLON ?

Le numéro SIREN de PAPILLON est 431 883 495. Le SIRET de son siège social est 431 883 495 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60431883495.

Qui dirige PAPILLON ?

PAPILLON est dirigée par PASCAL CHEVAL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAPILLON ?

Le siège social de PAPILLON est situé 325 Che du Muat le Plan du Pont, 83400 Hyeres.

PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPILLON.

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