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PAPILLON

Active
Siren538 065 533SCI30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONCréée le 24 novembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions173 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 538 065 533, PAPILLON est une SCI créée le 24 novembre 2011. Elle est domiciliée 57 bd de Lattre de Tassigny Clos de l'Ermitage, 30400 Villeneuve-les-Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par ANNETTE HERNANDEZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de PAPILLON

Dénomination
PAPILLON
SIREN
538 065 533
SIRET (siège)
538 065 533 00019
N° TVA intracommunautaire
FR17538065533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 065 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
24 novembre 2011
Siège social
57 BD DE LATTRE DE TASSIGNY CLOS DE L'ERMITAGE, 30400, VILLENEUVE-LES-AVIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPILLON

Location nu d'appartement

Finances de PAPILLON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPILLON

LA

LAURENCE ALLAIN

Autre

Depuis la création (24 novembre 2011) · 14 ans

AA

AGNES ALLAIN

Autre

Depuis la création (24 novembre 2011) · 14 ans

AH

ANNETTE HERNANDEZ

Gérant

Depuis la création (24 novembre 2011) · 14 ans

Établissements de PAPILLON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30400 VILLENEUVE-LES-AVIGNONSiègeActif

    538 065 533 00019 · ouvert le 13 janvier 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de PAPILLON

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de PAPILLON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPILLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPILLON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPILLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

173 décisions de justice publiées en open data mentionnent PAPILLON. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAPILLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPILLON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2011

Questions fréquentes sur PAPILLON

Quel est le numéro SIREN de PAPILLON ?

Le numéro SIREN de PAPILLON est 538 065 533. Le SIRET de son siège social est 538 065 533 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17538065533.

Qui dirige PAPILLON ?

PAPILLON est dirigée par ANNETTE HERNANDEZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAPILLON ?

Le siège social de PAPILLON est situé 57 bd de Lattre de Tassigny Clos de l'Ermitage, 30400 Villeneuve-les-Avignon.

PAPILLON est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPILLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPILLON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPILLON.

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