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PAPILLON PASCAL

Active
Siren404 892 887Entrepreneur individuel69620 VAL D'OINGTCréée le 11 novembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAPILLON PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 novembre 1989, identifié par le SIREN 404 892 887. Son siège social est situé Le Bourg, 69620 Val d'Oingt. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PAPILLON PASCAL

Dénomination
PAPILLON PASCAL
SIREN
404 892 887
SIRET (siège)
404 892 887 00013
N° TVA intracommunautaire
FR53404892887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 892 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
11 novembre 1989
Siège social
LE BOURG, 69620, VAL D'OINGT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPILLON PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PAPILLON PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPILLON PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAPILLON PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69620 VAL D'OINGTSiègeActif

    404 892 887 00013 · ouvert le 11 novembre 1989 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PAPILLON PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAPILLON PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPILLON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPILLON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPILLON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAPILLON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPILLON PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1989

Questions fréquentes sur PAPILLON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PAPILLON PASCAL ?

Le numéro SIREN de PAPILLON PASCAL est 404 892 887. Le SIRET de son siège social est 404 892 887 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53404892887.

Où se situe le siège social de PAPILLON PASCAL ?

Le siège social de PAPILLON PASCAL est situé Le Bourg, 69620 Val d'Oingt.

PAPILLON PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPILLON PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPILLON PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPILLON PASCAL.

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