PAPILLON SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 980 616 833, PAPILLON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE des Barons, 37300 Joué-lès-Tours. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de PAPILLON SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PAPILLON SEBASTIEN
- SIREN
- 980 616 833
- SIRET (siège)
- 980 616 833 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR76980616833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 980 616 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 2 CHE des Barons, 37300, Joué-lès-Tours
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PAPILLON SEBASTIEN
PARTICULIERS PRODUCTEURS DENERGIE PHOTOVOLTAIQUE
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Établissements de PAPILLON SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37300 Joué-lès-ToursSiègeActif
980 616 833 00011 · ouvert le 03 octobre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de PAPILLON SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPILLON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAPILLON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PAPILLON SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur PAPILLON SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PAPILLON SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PAPILLON SEBASTIEN est 980 616 833. Le SIRET de son siège social est 980 616 833 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76980616833.
Où se situe le siège social de PAPILLON SEBASTIEN ?
Le siège social de PAPILLON SEBASTIEN est situé 2 CHE des Barons, 37300 Joué-lès-Tours.
PAPILLON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PAPILLON SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAPILLON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPILLON SEBASTIEN.
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