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PAPILLONS

Active
Siren928 131 093SCI76160 Saint-Léger-du-Bourg-DenisCréée le 26 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions163 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 928 131 093, PAPILLONS est une SCI créée le 26 avril 2024. Son siège social est situé 30 RUE du Cantony, 76160 Saint-Léger-du-Bourg-Denis. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ELFI VALENTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PAPILLONS

Dénomination
PAPILLONS
SIREN
928 131 093
SIRET (siège)
928 131 093 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46928131093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 131 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 avril 2024
Siège social
30 RUE du Cantony, 76160, Saint-Léger-du-Bourg-Denis
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPILLONS

L'acquisition, la construction, l'administration, l'exploitation et la location d'immeubles,

Finances de PAPILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPILLONS

EV

ELFI VALENTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 avril 2024) · 2 ans

FB

FRANCOIS BRON-LEGRAND

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 avril 2024) · 2 ans

Établissements de PAPILLONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76160 Saint-Léger-du-Bourg-DenisSiègeActif

    928 131 093 00017 · ouvert le 25 mai 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de PAPILLONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de PAPILLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

163 décisions de justice publiées en open data mentionnent PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPILLONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-04-26 · Début d'activité : 2024-05-25

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2024

Questions fréquentes sur PAPILLONS

Quel est le numéro SIREN de PAPILLONS ?

Le numéro SIREN de PAPILLONS est 928 131 093. Le SIRET de son siège social est 928 131 093 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46928131093.

Qui dirige PAPILLONS ?

PAPILLONS est dirigée par ELFI VALENTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAPILLONS ?

Le siège social de PAPILLONS est situé 30 RUE du Cantony, 76160 Saint-Léger-du-Bourg-Denis.

PAPILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPILLONS.

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