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PAPIN SEBASTIEN

Active
Siren952 933 943Entrepreneur individuel85540 SAINT-AVAUGOURD-DES-LANDESCréée le 27 décembre 2022

3511Z · Production d'électricité

Documents

PAPIN SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 décembre 2022 sous le numéro SIREN 952 933 943. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Rene Fagot, 85540 Saint-Avaugourd-des-Landes. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de PAPIN SEBASTIEN

Dénomination
PAPIN SEBASTIEN
SIREN
952 933 943
SIRET (siège)
952 933 943 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90952933943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 933 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
27 décembre 2022
Siège social
6 RUE RENE FAGOT, 85540, SAINT-AVAUGOURD-DES-LANDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPIN SEBASTIEN

Production d'électricité

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Établissements de PAPIN SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85540 SAINT-AVAUGOURD-DES-LANDESSiègeActif

    952 933 943 00013 · ouvert le 27 décembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de PAPIN SEBASTIEN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 mai 2023

  • Acte

Conformité de PAPIN SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPIN SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAPIN SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAPIN SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2022

Questions fréquentes sur PAPIN SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PAPIN SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PAPIN SEBASTIEN est 952 933 943. Le SIRET de son siège social est 952 933 943 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90952933943.

Où se situe le siège social de PAPIN SEBASTIEN ?

Le siège social de PAPIN SEBASTIEN est situé 6 rue Rene Fagot, 85540 Saint-Avaugourd-des-Landes.

PAPIN SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPIN SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPIN SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPIN SEBASTIEN.