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PAPINEAU

Active
Siren821 664 455SAS11000 CARCASSONNECréée le 22 juillet 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

PAPINEAU est une SAS immatriculée le 22 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 664 455. Son siège social est situé 57 rue de Verdun, 11000 Carcassonne. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale. Elle est dirigée par BARTHELEMY PAPINEAU, président de sas.

Fiche d'identité de PAPINEAU

Dénomination
PAPINEAU
SIREN
821 664 455
SIRET (siège)
821 664 455 00010
N° TVA intracommunautaire
FR83821664455Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 821 664 455
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
1071C
Date de création
22 juillet 2016
Siège social
57 RUE DE VERDUN, 11000, CARCASSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPINEAU

exploitation de tous fonds de commerce et artisanal de boulangerie pâtisserie glacier salon de thé restauration rapide

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Finances de PAPINEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PAPINEAU

TM

TIFFANY MORTUAIRE

Directeur général

Depuis la création (22 juillet 2016) · 10 ans

BP

BARTHELEMY PAPINEAU

Président de SAS

Depuis la création (22 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de PAPINEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11000 CARCASSONNESiègeActif

    821 664 455 00010 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 1071C

Documents juridiques de PAPINEAU

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 12 août 2016

  • Acte

Dépôt du 12 août 2016

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de PAPINEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPINEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPINEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPINEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent PAPINEAU. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAPINEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPINEAU

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de carcassonne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  9. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Début d'activité : 2016-09-01

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

  11. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2016-07-22

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2016

Questions fréquentes sur PAPINEAU

Quel est le numéro SIREN de PAPINEAU ?

Le numéro SIREN de PAPINEAU est 821 664 455. Le SIRET de son siège social est 821 664 455 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83821664455.

Qui dirige PAPINEAU ?

PAPINEAU est dirigée par BARTHELEMY PAPINEAU, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAPINEAU ?

Le siège social de PAPINEAU est situé 57 rue de Verdun, 11000 Carcassonne.

PAPINEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPINEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPINEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPINEAU.

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