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PAPONNET CLAUDE

Active
Siren980 638 076Entrepreneur individuel39400 Hauts de Bienne

3511Z · Production d'électricité

PAPONNET CLAUDE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 980 638 076. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 A RUE de Bellevue LEZAT, 39400 Hauts de Bienne. PAPONNET CLAUDE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de PAPONNET CLAUDE

Dénomination
PAPONNET CLAUDE
SIREN
980 638 076
SIRET (siège)
980 638 076 00011
N° TVA intracommunautaire
FR76980638076Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 638 076
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
35 A RUE de Bellevue LEZAT, 39400, Hauts de Bienne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPONNET CLAUDE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de PAPONNET CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39400 Hauts de BienneSiègeActif

    980 638 076 00011 · ouvert le 21 juillet 2023 · NAF 3511Z

Conformité de PAPONNET CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPONNET CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAPONNET CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PAPONNET CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur PAPONNET CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PAPONNET CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PAPONNET CLAUDE est 980 638 076. Le SIRET de son siège social est 980 638 076 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76980638076.

Où se situe le siège social de PAPONNET CLAUDE ?

Le siège social de PAPONNET CLAUDE est situé 35 A RUE de Bellevue LEZAT, 39400 Hauts de Bienne.

PAPONNET CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPONNET CLAUDE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPONNET CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPONNET CLAUDE.