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PAPOT SEBASTIEN

Active
Siren802 450 098Entrepreneur individuel75015 PARISCréée le 05 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PAPOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 juin 2014 sous le numéro SIREN 802 450 098. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 rue de la Federation, 75015 Paris. Son activité principale relève du code NAF 3213Z.

Fiche d'identité de PAPOT SEBASTIEN

Dénomination
PAPOT SEBASTIEN
SIREN
802 450 098
SIRET (siège)
802 450 098 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38802450098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 450 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z
Date de création
05 juin 2014
Siège social
76 RUE DE LA FEDERATION, 75015, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPOT SEBASTIEN

FABRICATION DE BIJOUX FANTAISIE

Finances de PAPOT SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPOT SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PAPOT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75015 PARISSiègeActif

    802 450 098 00016 · ouvert le 12 mai 2014 · NAF 3213Z

Documents juridiques de PAPOT SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PAPOT SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPOT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPOT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PAPOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPOT SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2014

Questions fréquentes sur PAPOT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de PAPOT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de PAPOT SEBASTIEN est 802 450 098. Le SIRET de son siège social est 802 450 098 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38802450098.

Où se situe le siège social de PAPOT SEBASTIEN ?

Le siège social de PAPOT SEBASTIEN est situé 76 rue de la Federation, 75015 Paris.

PAPOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPOT SEBASTIEN.

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