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PAPY PAPETTE

Active
Siren879 129 179SAS39700 SERMANGECréée le 25 novembre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 879 129 179, PAPY PAPETTE est une SAS créée le 25 novembre 2019. Son siège social est situé 14 rue du Four, 39700 Sermange. Son activité principale relève du code NAF 2042Z. SEBASTIEN CURIE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de PAPY PAPETTE

Dénomination
PAPY PAPETTE
SIREN
879 129 179
SIRET (siège)
879 129 179 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35879129179Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 879 129 179
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
2042Z
Date de création
25 novembre 2019
Siège social
14 RUE DU FOUR, 39700, SERMANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAPY PAPETTE

Se reporter aux statuts.

Finances de PAPY PAPETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAPY PAPETTE

SC

SEBASTIEN CURIE

Président de SAS

Depuis la création (25 novembre 2019) · 6 ans

Établissements de PAPY PAPETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39700 SERMANGESiègeFermé

    879 129 179 00013 · ouvert le 01 décembre 2019 · NAF 2042Z

Documents juridiques de PAPY PAPETTE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de PAPY PAPETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAPY PAPETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAPY PAPETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAPY PAPETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PAPY PAPETTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAPY PAPETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAPY PAPETTE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2019

Marques déposées par PAPY PAPETTE

PAPY PAPETTE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • PAPY PAPETTE

    N° 4836680 · Déposée le 24 janvier 2022 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 3, 4 · valable jusqu’au 24 janvier 2032

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur PAPY PAPETTE

Quel est le numéro SIREN de PAPY PAPETTE ?

Le numéro SIREN de PAPY PAPETTE est 879 129 179. Le SIRET de son siège social est 879 129 179 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35879129179.

Qui dirige PAPY PAPETTE ?

PAPY PAPETTE est dirigée par SEBASTIEN CURIE, président de sas.

Où se situe le siège social de PAPY PAPETTE ?

Le siège social de PAPY PAPETTE est situé 14 rue du Four, 39700 Sermange.

PAPY PAPETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, PAPY PAPETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAPY PAPETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAPY PAPETTE.

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