PAQUET PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 443 415 872, PAQUET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 27 septembre 2002. Son siège social est situé 3 av de la Gare, 35770 Vern-sur-Seiche. L'entreprise déclare le code NAF 6209Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PAQUET PASCAL
INSEE- Dénomination
- PAQUET PASCAL
- SIREN
- 443 415 872
- SIRET (siège)
- 443 415 872 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR07443415872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 415 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6209Z
- Date de création
- 27 septembre 2002
- Siège social
- 3 AV DE LA GARE, 35770, VERN-SUR-SEICHE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PAQUET PASCAL
Autres activités informatiques
Finances de PAQUET PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PAQUET PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PAQUET PASCAL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35770 VERN-SUR-SEICHESiègeActif
443 415 872 00029 · ouvert le 25 décembre 2009 · NAF 6209Z
- 91600 SAVIGNY-SUR-ORGEFermé
443 415 872 00011 · ouvert le 03 octobre 2002 · NAF 725Z
Documents juridiques de PAQUET PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PAQUET PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAQUET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PAQUET PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAQUET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PAQUET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PAQUET PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 2002
Questions fréquentes sur PAQUET PASCAL
Quel est le numéro SIREN de PAQUET PASCAL ?
Le numéro SIREN de PAQUET PASCAL est 443 415 872. Le SIRET de son siège social est 443 415 872 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07443415872.
Où se situe le siège social de PAQUET PASCAL ?
Le siège social de PAQUET PASCAL est situé 3 av de la Gare, 35770 Vern-sur-Seiche.
PAQUET PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, PAQUET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PAQUET PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAQUET PASCAL.
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