CheckersProcédures

PAR L EPEE

Active
Siren440 964 328SCI45000 ORLEANSCréée le 22 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

PAR L EPEE est une SCI immatriculée le 22 février 2002 sous le numéro SIREN 440 964 328. Elle est domiciliée 19 bd Alexandre Martin Tour Saint Avit, 45000 Orleans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par EMMANUEL GONZALEZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PAR L EPEE

Dénomination
PAR L EPEE
SIREN
440 964 328
SIRET (siège)
440 964 328 00015
N° TVA intracommunautaire
FR12440964328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 964 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 février 2002
Siège social
19 BD ALEXANDRE MARTIN TOUR SAINT AVIT, 45000, ORLEANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PAR L EPEE

Acquisition de tous immeubles et terrains

Finances de PAR L EPEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PAR L EPEE

EG

EMMANUEL GONZALEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 2002) · 24 ans

DM

DOMINIQUE MERCY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 février 2002) · 24 ans

Établissements de PAR L EPEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45000 ORLEANSSiègeActif

    440 964 328 00015 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de PAR L EPEE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 22 février 2002

  • Acte

Comptes annuels de PAR L EPEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PAR L EPEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PAR L EPEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PAR L EPEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PAR L EPEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PAR L EPEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PAR L EPEE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2002

Questions fréquentes sur PAR L EPEE

Quel est le numéro SIREN de PAR L EPEE ?

Le numéro SIREN de PAR L EPEE est 440 964 328. Le SIRET de son siège social est 440 964 328 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12440964328.

Qui dirige PAR L EPEE ?

PAR L EPEE est dirigée par EMMANUEL GONZALEZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PAR L EPEE ?

Le siège social de PAR L EPEE est situé 19 bd Alexandre Martin Tour Saint Avit, 45000 Orleans.

PAR L EPEE est-elle toujours en activité ?

Oui, PAR L EPEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PAR L EPEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PAR L EPEE.

Entreprises similaires

Même activité à Orleans

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Orleans

Entreprises du même secteur à Orleans

Entreprises à Orleans

Toutes les entreprises à Orleans