Parc éolien du Bosc

Active

Siren952 463 966SAS90400 DanjoutinCréée le 12 mai 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 5,0 k€
Effectif: Non publié

Parc éolien du Bosc est une SAS immatriculée le 12 mai 2023 sous le numéro SIREN 952 463 966. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE du 21 Novembre, 90400 Danjoutin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z. Elle est dirigée par LOCOGEN, président de sas.

Fiche d'identité de Parc éolien du Bosc

INSEE

Dénomination: Parc éolien du Bosc
SIREN: 952 463 966
SIRET (siège): 952 463 966 00020
N° TVA intracommunautaire: FR54952463966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 952 463 966
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Capital social: 5 000 €
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 12 mai 2023
Siège social: 1 RUE du 21 Novembre, 90400, Danjoutin
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de Parc éolien du Bosc

Toutes opérations se rapportant au développement, au financement, à la construction, au raccordement, à la mise en service, à l'exploitation et à la cession de toute installation de production d'électricité à partir de l'énergie éolienne sur les communes de Saint Pierre d'Arthéglise (50270) et Sortosville-en-Beaumont (50270)

Finances de Parc éolien du Bosc

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Parc éolien du Bosc

INSEE

LOCOGEN

Président de SAS

Depuis la création (12 mai 2023) · 3 ans

R2M AUDIT

Commissaire aux comptes titulaire

Depuis la création (12 mai 2023) · 3 ans

Établissements de Parc éolien du Bosc

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

90400 DanjoutinSiègeActif
952 463 966 00020 · ouvert le 31 juillet 2025 · NAF 3511Z
35200 RennesFermé
952 463 966 00012 · ouvert le 21 avril 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de Parc éolien du Bosc

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2025

Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 05 décembre 2025

Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 décembre 2025

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 mai 2023

Acte

Dépôt du 12 mai 2023

Acte

Dépôt du 12 mai 2023

Acte

Comptes annuels de Parc éolien du Bosc

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Parc éolien du Bosc. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Parc éolien du Bosc

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Parc éolien du Bosc. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Parc éolien du Bosc n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Parc éolien du Bosc n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Parc éolien du Bosc

BODACC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 décembre 2025Immatriculations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Immatriculée le 2025-12-15 · Début d'activité : 2025-07-31
07 décembre 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
06 août 2024Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de rennes
16 mai 2023Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-05-12 · Début d'activité : 2023-04-21

02 juillet 2024création
Date d'effet : 12 mai 2023

Questions fréquentes sur Parc éolien du Bosc

Quel est le numéro SIREN de Parc éolien du Bosc ?

Le numéro SIREN de Parc éolien du Bosc est 952 463 966. Le SIRET de son siège social est 952 463 966 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54952463966.

Qui dirige Parc éolien du Bosc ?

Parc éolien du Bosc est dirigée par LOCOGEN, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Parc éolien du Bosc ?

Le siège social de Parc éolien du Bosc est situé 1 RUE du 21 Novembre, 90400 Danjoutin.