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PARC MASSON

Active
Siren434 004 917SAS01600 TREVOUXCréée le 29 décembre 2000

4110A · Promotion immobilière de logements

Documents
Capital social
17,6 k€

PARC MASSON est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 décembre 2000, identifiée par le SIREN 434 004 917. Elle est domiciliée 584 Rte de Saint-Bernard, 01600 Trevoux. Elle exerce une activité de promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). Elle est dirigée par MARIE-FRANCE CHOLLET, président de sas.

Fiche d'identité de PARC MASSON

Dénomination
PARC MASSON
SIREN
434 004 917
SIRET (siège)
434 004 917 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59434004917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 004 917
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
17 550 €
Code NAF / APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Date de création
29 décembre 2000
Siège social
584 RTE DE SAINT-BERNARD, 01600, TREVOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PARC MASSON

acquisition gestion d un tènement immobilier situe a 01600 Trevoux 415 allée de Fetan et 584 route de saint Bernard location administration revente de lots immobiliers

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Finances de PARC MASSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de PARC MASSON

MC

MARIE-FRANCE CHOLLET

Président de SAS

En poste depuis septembre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 septembre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de PARC MASSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 TREVOUXSiègeActif

    434 004 917 00010 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 4110A

Documents juridiques de PARC MASSON

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 19 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 17 février 2020

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2000

  • Acte

Conformité de PARC MASSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PARC MASSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent PARC MASSON. Elles s'échelonnent de 1998 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PARC MASSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PARC MASSON

23 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Président : CHOLLET Marie-France

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant : CHOLLET Marie-France

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 2000

Questions fréquentes sur PARC MASSON

Quel est le numéro SIREN de PARC MASSON ?

Le numéro SIREN de PARC MASSON est 434 004 917. Le SIRET de son siège social est 434 004 917 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59434004917.

Qui dirige PARC MASSON ?

PARC MASSON est dirigée par MARIE-FRANCE CHOLLET, président de sas.

Où se situe le siège social de PARC MASSON ?

Le siège social de PARC MASSON est situé 584 Rte de Saint-Bernard, 01600 Trevoux.

PARC MASSON est-elle toujours en activité ?

Oui, PARC MASSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PARC MASSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PARC MASSON.