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393 767 652

Active
Siren393 767 652Entrepreneur individuel BUSSANGCréée le 01 septembre 1992

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents

Fiche d'identité de 393 767 652

Dénomination
393 767 652
SIREN
393 767 652
SIRET (siège)
393 767 652 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11393767652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 767 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
BUSSANG
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 393 767 652

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Dirigeants et représentants de 393 767 652

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 393 767 652

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BUSSANGSiègeActif

    393 767 652 00018 · ouvert le 01 septembre 1992 · NAF 0142Z

Documents juridiques de 393 767 652

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 27 novembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Conformité de 393 767 652

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 393 767 652. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 393 767 652 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 393 767 652

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992