422 927 251
Active8121Z · Nettoyage courant des bâtiments
Fiche d'identité de 422 927 251
INSEE- Dénomination
- 422 927 251
- SIREN
- 422 927 251
- SIRET (siège)
- 422 927 251 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR37422927251Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 927 251
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z - Nettoyage courant des bâtiments
- Date de création
- 24 mai 2024
- Siège social
- Pourrières
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 422 927 251
petit bricolage, rangement, ménage
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Dirigeants et représentants de 422 927 251
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 422 927 251
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- PourrièresSiègeActif
422 927 251 00039 · ouvert le 15 mai 2024 · NAF 8121Z
Conformité de 422 927 251
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 422 927 251. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 422 927 251 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 422 927 251
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
- création
Date d'effet : 24 mai 2024
Marques déposées par 422 927 251
INPI422 927 251 est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeArbres et Collines
N° 3853425 · Déposée le 18 août 2011 · Marque verbale
Classe 44 · expirée le 18 août 2021
- Marque expiréeArbres et Collines Eco-Elagage Environnement
N° 99798118 · Déposée le 11 juin 1999 · Marque verbale
Classe 42 · expirée le 11 juin 2009
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
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