PARSEVAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- Non publié
PARSEVAL est une 5499 immatriculée le 24 juillet 2006 sous le numéro SIREN 403 024 649. Elle est domiciliée 90 Crs Gimon, 13300 Salon-de-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 524C comme activité principale. THIERRY MOCCALDI BLEIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de PARSEVAL
INSEE- Dénomination
- PARSEVAL
- SIREN
- 403 024 649
- SIRET (siège)
- 403 024 649 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96403024649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 024 649
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 524C
- Date de création
- 24 juillet 2006
- Siège social
- 90 CRS GIMON, 13300, SALON-DE-PROVENCE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Finances de PARSEVAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PARSEVAL
INSEEÉtablissements de PARSEVAL
INSEE4 établissements, dont 0 en activité.
- 13300 SALON-DE-PROVENCESiègeFermé
403 024 649 00010 · ouvert le 06 décembre 1995 · NAF 524X
- 13300 SALON-DE-PROVENCEFermé
403 024 649 00028 · ouvert le 14 septembre 1999 · NAF 524X
- 06200 NICEFermé
403 024 649 00036 · ouvert le 08 avril 2001 · NAF 524C
- 13300 SALON-DE-PROVENCEFermé
403 024 649 00044 · ouvert le 17 juillet 2006 · NAF 524C
Documents juridiques de PARSEVAL
INPIComptes annuels de PARSEVAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PARSEVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PARSEVAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PARSEVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
79 décisions de justice publiées en open data mentionnent PARSEVAL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026003896
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile
Décision du 27 juillet 2026 · N° 25/01459
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/03261
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/02074
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE - incident
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 26 mars 2026 · N° 20/03900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 20 mars 2026 · N° 25/02139
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 19 mars 2026 · N° 23/00765
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP REFERES inf 10.000€
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/00516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 05 décembre 2025 · N° 2025011456
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 25 novembre 2025 · N° 23/02263
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate la péremption d'instance à la demande d'une partie
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/04596
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
Décision du 20 octobre 2025 · N° 2025006644
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 07 juillet 2025 · N° 25/00044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 24 juin 2025 · N° 24/00753
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025006641
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 28 mai 2025 · N° 24/00187
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 09 mai 2025 · N° 2024012251
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 09 mai 2025 · N° 2024012250
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, contentieux général Proxi
Décision du 29 avril 2025 · N° 24/00894
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, saisie immobil.distribut
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/00088
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/00546
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 28 mars 2025 · N° 23/00706
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 27 février 2025 · N° 22/04266
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 23 janvier 2025 · N° 23/04879
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23-20.847
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 12 décembre 2024 · N° 23/01961
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 10 décembre 2024 · N° 23/01047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/05009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/06064
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 septembre 2024 · N° 22/03733
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pôle Civil section 2
Décision du 26 septembre 2024 · N° 23/02747
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 27 juin 2024 · N° 23/05918
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 02 avril 2024 · N° 22/05463
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 décembre 2023 · N° 23/01047
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 30 novembre 2023 · N° 21/02660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 23 mai 2023 · N° 21/02795
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème chambre commerciale
Décision du 19 avril 2023 · N° 21/01680
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section B
Décision du 03 avril 2023 · N° 22/03642
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 mars 2023 · N° 21-21.840
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 14 mars 2023 · N° 21/01820
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 31 janvier 2023 · N° 21/02795
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 17 janvier 2023 · N° 22/03308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 12 janvier 2023 · N° 21/09684
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 10 janvier 2023 · N° 21/00448
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 05 janvier 2023 · N° 22/04537
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 janvier 2023 · N° 21-21.976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 03 janvier 2023 · N° 21/00535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 01 décembre 2022 · N° 20/00250
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 24 novembre 2022 · N° 19/06770
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 10 novembre 2022 · N° 22/04540
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 06 octobre 2022 · N° 19/07451
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 27 septembre 2022 · N° 19/02067
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 23 juin 2022 · N° 21/04834
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 mai 2021 · N° 19-20.178
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 octobre 2020 · N° 19-17.797
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 19 septembre 2019 · N° 18/05857
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 28 juin 2018 · N° 17-21.786
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1ère Chambre D
Décision du 15 mars 2018 · N° 16/03801
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 octobre 2017 · N° 16-22.968
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 décembre 2016 · N° 14-16.037
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 29 juin 2016 · N° 15-50.009
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 octobre 2007 · N° 06-13.260
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 octobre 2005 · N° 03-20.829
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mai 2004 · N° 02-15.107
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 juillet 2003 · N° 00-19.732
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 13 novembre 2002 · N° 00-21.871
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 05 février 2002 · N° 99-20.855
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 janvier 2002 · N° 00-20.689
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 janvier 2002 · N° 00-12.405
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 mai 2001 · N° 98-21.799
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 mai 2001 · N° 98-11.489
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 décembre 2000 · N° 98-19.341
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 novembre 1999 · N° 97-19.948
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 1999 · N° 95-15.825
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 1997 · N° 95-04.200
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 juin 1996 · N° 92-19.555
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 juin 1994 · N° 92-13.450
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 février 1994 · N° 92-12.791
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 juin 1991 · N° 90-11.064
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PARSEVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PARSEVAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- création
Date d'effet : 24 juillet 2006
Questions fréquentes sur PARSEVAL
Quel est le numéro SIREN de PARSEVAL ?
Le numéro SIREN de PARSEVAL est 403 024 649. Le SIRET de son siège social est 403 024 649 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96403024649.
Qui dirige PARSEVAL ?
PARSEVAL est dirigée par THIERRY MOCCALDI BLEIN, gérant.
Où se situe le siège social de PARSEVAL ?
Le siège social de PARSEVAL est situé 90 Crs Gimon, 13300 Salon-de-Provence.
PARSEVAL est-elle toujours en activité ?
Oui, PARSEVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PARSEVAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PARSEVAL.
Entreprises similaires
Même activité à Salon-de-Provence
- A.C.P.13300 Salon-de-Provence
- ALAZARD YANNICK13300 Salon-de-Provence
- BEJAOUI LEILA13300 Salon-de-Provence
- BEREAU L13300 Salon-de-Provence
- BERNER FRANCE13300 Salon-de-Provence
- CAROLYNE KID13300 Salon-de-Provence
- CELIJOHN'S13300 Salon-de-Provence
- DOLMEN13300 Salon-de-Provence
- EYSSERIC YOLANDE13300 Salon-de-Provence
- HAIRA'STYL13300 Salon-de-Provence
