partouche-sebban raphael
Active6820A · Location de logements
partouche-sebban raphael est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2024, identifié par le SIREN 983 756 859. Son siège social est situé 42 RUE de Lyon bâtiment A Appt 302, 01630 Saint-Genis-Pouilly. partouche-sebban raphael relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de partouche-sebban raphael
INSEE- Dénomination
- partouche-sebban raphael
- SIREN
- 983 756 859
- SIRET (siège)
- 983 756 859 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR96983756859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 756 859
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 22 janvier 2024
- Siège social
- 42 RUE de Lyon bâtiment A Appt 302, 01630, Saint-Genis-Pouilly
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de partouche-sebban raphael
location de biens immobiliers meublés
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Établissements de partouche-sebban raphael
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 01630 Saint-Genis-PouillySiègeActif
983 756 859 00010 · ouvert le 21 décembre 2023 · NAF 6820A
- 69300 Caluire-et-CuireActif
983 756 859 00028 · ouvert le 24 août 2026 · NAF 3320B
Documents juridiques de partouche-sebban raphael
INPIConformité de partouche-sebban raphael
Aucune procédure collective n'a été publiée pour partouche-sebban raphael. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de partouche-sebban raphael n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de partouche-sebban raphael
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 janvier 2024
Questions fréquentes sur partouche-sebban raphael
Quel est le numéro SIREN de partouche-sebban raphael ?
Le numéro SIREN de partouche-sebban raphael est 983 756 859. Le SIRET de son siège social est 983 756 859 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96983756859.
Où se situe le siège social de partouche-sebban raphael ?
Le siège social de partouche-sebban raphael est situé 42 RUE de Lyon bâtiment A Appt 302, 01630 Saint-Genis-Pouilly.
partouche-sebban raphael est-elle toujours en activité ?
Oui, partouche-sebban raphael est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
partouche-sebban raphael est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour partouche-sebban raphael.
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