PASA JOEL

Active

Siren404 030 934Entrepreneur individuel31530 LEVIGNACCréée le 01 novembre 1994

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

PASA JOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1994, identifié par le SIREN 404 030 934. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Sabarthes Borde Blanche, 31530 Levignac. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de PASA JOEL

INSEE

Dénomination: PASA JOEL
SIREN: 404 030 934
SIRET (siège): 404 030 934 00016
N° TVA intracommunautaire: FR20404030934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 404 030 934
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création: 01 novembre 1994
Siège social: CHE DE SABARTHES BORDE BLANCHE, 31530, LEVIGNAC
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de PASA JOEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de PASA JOEL

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

31530 LEVIGNACSiègeActif
404 030 934 00016 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0111Z
31530 LEVIGNACActif
404 030 934 00024 · ouvert le 18 juin 2010 · NAF 0161Z

Conformité de PASA JOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASA JOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASA JOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASA JOEL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

09 janvier 2013Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
02 juillet 2010Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-06-18

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1994

Questions fréquentes sur PASA JOEL

Quel est le numéro SIREN de PASA JOEL ?

Le numéro SIREN de PASA JOEL est 404 030 934. Le SIRET de son siège social est 404 030 934 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20404030934.

Où se situe le siège social de PASA JOEL ?

Le siège social de PASA JOEL est situé Che de Sabarthes Borde Blanche, 31530 Levignac.

PASA JOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PASA JOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASA JOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASA JOEL.

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