PASBEAU FRANCK
Active0114Z · Culture de la canne à sucre
PASBEAU FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2006, identifié par le SIREN 490 779 642. Le siège social de l'entreprise se trouve La Sarde, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante. Son activité principale est culture de la canne à sucre (code NAF 0114Z).
Fiche d'identité de PASBEAU FRANCK
INSEE- Dénomination
- PASBEAU FRANCK
- SIREN
- 490 779 642
- SIRET (siège)
- 490 779 642 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR91490779642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 779 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0114Z - Culture de la canne à sucre
- Date de création
- 10 juin 2006
- Siège social
- LA SARDE, 97140, CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASBEAU FRANCK
Culture de la canne à sucre
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Établissements de PASBEAU FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTESiègeActif
490 779 642 00019 · ouvert le 10 juin 2006 · NAF 0114Z
Conformité de PASBEAU FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASBEAU FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASBEAU FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PASBEAU FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 juin 2006
Questions fréquentes sur PASBEAU FRANCK
Quel est le numéro SIREN de PASBEAU FRANCK ?
Le numéro SIREN de PASBEAU FRANCK est 490 779 642. Le SIRET de son siège social est 490 779 642 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91490779642.
Où se situe le siège social de PASBEAU FRANCK ?
Le siège social de PASBEAU FRANCK est situé La Sarde, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante.
PASBEAU FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, PASBEAU FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASBEAU FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASBEAU FRANCK.
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