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PASBEAU FRANCK

Active
Siren490 779 642Entrepreneur individuel97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTECréée le 10 juin 2006

0114Z · Culture de la canne à sucre

PASBEAU FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2006, identifié par le SIREN 490 779 642. Le siège social de l'entreprise se trouve La Sarde, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante. Son activité principale est culture de la canne à sucre (code NAF 0114Z).

Fiche d'identité de PASBEAU FRANCK

Dénomination
PASBEAU FRANCK
SIREN
490 779 642
SIRET (siège)
490 779 642 00019
N° TVA intracommunautaire
FR91490779642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 779 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0114Z - Culture de la canne à sucre
Date de création
10 juin 2006
Siège social
LA SARDE, 97140, CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASBEAU FRANCK

Culture de la canne à sucre

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Établissements de PASBEAU FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97140 CAPESTERRE-DE-MARIE-GALANTESiègeActif

    490 779 642 00019 · ouvert le 10 juin 2006 · NAF 0114Z

Conformité de PASBEAU FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASBEAU FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASBEAU FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASBEAU FRANCK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2006

Questions fréquentes sur PASBEAU FRANCK

Quel est le numéro SIREN de PASBEAU FRANCK ?

Le numéro SIREN de PASBEAU FRANCK est 490 779 642. Le SIRET de son siège social est 490 779 642 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91490779642.

Où se situe le siège social de PASBEAU FRANCK ?

Le siège social de PASBEAU FRANCK est situé La Sarde, 97140 Capesterre-de-Marie-Galante.

PASBEAU FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, PASBEAU FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASBEAU FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASBEAU FRANCK.