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PASCA JEAN

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Siren390 456 549Entrepreneur individuel42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUYCréée le 01 janvier 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 390 456 549, PASCA JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 Larzailler, 42610 Saint-Romain-le-Puy. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de PASCA JEAN

Dénomination
PASCA JEAN
SIREN
390 456 549
SIRET (siège)
390 456 549 00018
N° TVA intracommunautaire
FR84390456549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 456 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
12 LARZAILLER, 42610, SAINT-ROMAIN-LE-PUY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCA JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de PASCA JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUYSiègeActif

    390 456 549 00018 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

Conformité de PASCA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PASCA JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PASCA JEAN

Quel est le numéro SIREN de PASCA JEAN ?

Le numéro SIREN de PASCA JEAN est 390 456 549. Le SIRET de son siège social est 390 456 549 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84390456549.

Où se situe le siège social de PASCA JEAN ?

Le siège social de PASCA JEAN est situé 12 Larzailler, 42610 Saint-Romain-le-Puy.

PASCA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCA JEAN.

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