CheckersProcédures

PASCAL AGNES

Active
Siren791 010 788Entrepreneur individuel31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLECréée le 06 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL AGNES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2013, identifié par le SIREN 791 010 788. Son siège social est situé 54 rue du Bousquet, 31650 Saint-Orens-de-Gameville. Son activité principale relève du code NAF 5621Z.

Fiche d'identité de PASCAL AGNES

Dénomination
PASCAL AGNES
SIREN
791 010 788
SIRET (siège)
791 010 788 00010
N° TVA intracommunautaire
FR29791010788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 010 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5621Z
Date de création
06 février 2013
Siège social
54 RUE DU BOUSQUET, 31650, SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL AGNES

PATISSERIE

Finances de PASCAL AGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL AGNES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL AGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLESiègeActif

    791 010 788 00010 · ouvert le 06 février 2013 · NAF 1071D

Documents juridiques de PASCAL AGNES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL AGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL AGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL AGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL AGNES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-02-06

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2013

Questions fréquentes sur PASCAL AGNES

Quel est le numéro SIREN de PASCAL AGNES ?

Le numéro SIREN de PASCAL AGNES est 791 010 788. Le SIRET de son siège social est 791 010 788 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29791010788.

Où se situe le siège social de PASCAL AGNES ?

Le siège social de PASCAL AGNES est situé 54 rue du Bousquet, 31650 Saint-Orens-de-Gameville.

PASCAL AGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL AGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL AGNES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises services des traiteurs

Toutes les entreprises avec le code NAF 5621Z

Entreprises à Saint-Orens-de-Gameville

Toutes les entreprises à Saint-Orens-de-Gameville