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PASCAL AMELIE

Active
Siren908 754 542Entrepreneur individuel39250 NozeroyCréée le 03 janvier 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 908 754 542, PASCAL AMELIE est un entrepreneur individuel créé le 3 janvier 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 36 Grande Rue, 39250 Nozeroy. L'entreprise déclare le code NAF 7500Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL AMELIE

Dénomination
PASCAL AMELIE
SIREN
908 754 542
SIRET (siège)
908 754 542 00037
N° TVA intracommunautaire
FR68908754542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 908 754 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7500Z
Date de création
03 janvier 2022
Siège social
36 Grande Rue, 39250, Nozeroy
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PASCAL AMELIE

Activités vétérinaires

Finances de PASCAL AMELIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL AMELIE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL AMELIE

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 39250 NozeroySiègeActif

    908 754 542 00037 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 7500Z

  • 39250 PléniseActif

    908 754 542 00029 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 0145Z

  • 39250 PléniseFermé

    908 754 542 00011 · ouvert le 03 janvier 2022 · NAF 7500Z

Documents juridiques de PASCAL AMELIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL AMELIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL AMELIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL AMELIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL AMELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL AMELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL AMELIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2022

Questions fréquentes sur PASCAL AMELIE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL AMELIE ?

Le numéro SIREN de PASCAL AMELIE est 908 754 542. Le SIRET de son siège social est 908 754 542 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68908754542.

Où se situe le siège social de PASCAL AMELIE ?

Le siège social de PASCAL AMELIE est situé 36 Grande Rue, 39250 Nozeroy.

PASCAL AMELIE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL AMELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL AMELIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL AMELIE.

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