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PASCAL ARLETTE

Active
Siren518 587 688Entrepreneur individuel38680 PONT-EN-ROYANSCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL ARLETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 518 587 688. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Gambetta, 38680 Pont-en-Royans. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL ARLETTE

Dénomination
PASCAL ARLETTE
SIREN
518 587 688
SIRET (siège)
518 587 688 00012
N° TVA intracommunautaire
FR58518587688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 587 688
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
RUE GAMBETTA, 38680, PONT-EN-ROYANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL ARLETTE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de PASCAL ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL ARLETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38680 PONT-EN-ROYANSSiègeActif

    518 587 688 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 9609Z

Documents juridiques de PASCAL ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur PASCAL ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL ARLETTE ?

Le numéro SIREN de PASCAL ARLETTE est 518 587 688. Le SIRET de son siège social est 518 587 688 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58518587688.

Où se situe le siège social de PASCAL ARLETTE ?

Le siège social de PASCAL ARLETTE est situé rue Gambetta, 38680 Pont-en-Royans.

PASCAL ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL ARLETTE.

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