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PASCAL-BASSIERE

Active
Siren340 734 391SNC14000 CAENCréée le 13 mai 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

PASCAL-BASSIERE est une SNC immatriculée le 13 mai 1987 sous le numéro SIREN 340 734 391. Elle est domiciliée 74 quai Vendeuvre, 14000 Caen. Son activité principale relève du code NAF 553A. La direction est assurée par ANDRE PASCAL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de PASCAL-BASSIERE

Dénomination
PASCAL-BASSIERE
SIREN
340 734 391
SIRET (siège)
340 734 391 00014
N° TVA intracommunautaire
FR16340734391Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 734 391
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
553A
Date de création
13 mai 1987
Siège social
74 QUAI VENDEUVRE, 14000, CAEN
Établissements
1
Statut
Active

Finances de PASCAL-BASSIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL-BASSIERE

AP

ANDRE PASCAL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 1987) · 39 ans

JB

JACQUELINE BASSIERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 1987) · 39 ans

Établissements de PASCAL-BASSIERE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14000 CAENSiègeFermé

    340 734 391 00014 · ouvert le 23 février 1987 · NAF 553A

Documents juridiques de PASCAL-BASSIERE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de PASCAL-BASSIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL-BASSIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL-BASSIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL-BASSIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant PASCAL-BASSIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de PASCAL-BASSIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL-BASSIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 1987

Questions fréquentes sur PASCAL-BASSIERE

Quel est le numéro SIREN de PASCAL-BASSIERE ?

Le numéro SIREN de PASCAL-BASSIERE est 340 734 391. Le SIRET de son siège social est 340 734 391 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16340734391.

Qui dirige PASCAL-BASSIERE ?

PASCAL-BASSIERE est dirigée par ANDRE PASCAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de PASCAL-BASSIERE ?

Le siège social de PASCAL-BASSIERE est situé 74 quai Vendeuvre, 14000 Caen.

PASCAL-BASSIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL-BASSIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL-BASSIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL-BASSIERE.

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