PASCAL BELIARD JOAILLIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
PASCAL BELIARD JOAILLIER est une SARL immatriculée le 4 mai 2006 sous le numéro SIREN 489 710 129. Elle est domiciliée 22 rue Drouot, 75009 Paris. Son activité principale relève du code NAF 3212Z. La direction est assurée par PASCAL BELIARD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de PASCAL BELIARD JOAILLIER
INSEE- Dénomination
- PASCAL BELIARD JOAILLIER
- SIREN
- 489 710 129
- SIRET (siège)
- 489 710 129 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR21489710129Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 710 129
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 3212Z
- Date de création
- 04 mai 2006
- Siège social
- 22 RUE DROUOT, 75009, PARIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL BELIARD JOAILLIER
En France et à l'étranger, l'achat, la vente, la conception, la création, la fabrication, la réparation, la transformation de bijoux, d'horlogerie et d'objets en métaux précieux, l'achat, la vente de pierres précieuses, semi-précieuses et de perles.
Finances de PASCAL BELIARD JOAILLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL BELIARD JOAILLIER
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de PASCAL BELIARD JOAILLIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75009 PARISSiègeActif
489 710 129 00029 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 3212Z
- 75009 PARISFermé
489 710 129 00011 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 4777Z
Documents juridiques de PASCAL BELIARD JOAILLIER
INPIComptes annuels de PASCAL BELIARD JOAILLIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL BELIARD JOAILLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL BELIARD JOAILLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL BELIARD JOAILLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne PASCAL BELIARD JOAILLIER. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 27 février 2024 · N° 21/04492
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de PASCAL BELIARD JOAILLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL BELIARD JOAILLIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 04 mai 2006
Marques déposées par PASCAL BELIARD JOAILLIER
INPIPASCAL BELIARD JOAILLIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeVIJ VERY IMPORTANT JEWELS PARIS PAR AMOUR DU BIJOUX
N° 3854926 · Déposée le 27 août 2011 · Marque semi-figurative
Classe 14 · expirée le 27 août 2021
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Accords collectifs de PASCAL BELIARD JOAILLIER
Légifrance1 accord d'entreprise ou avenant signé au sein de PASCAL BELIARD JOAILLIER a été publié sur Légifrance. Il date de 2020.
- Accord collectif d'entrepriseAccord
Signé le 27 octobre 2020 · en vigueur à partir du 01 décembre 2020 · jusqu'au 31 mai 2021 · dépôt n° T07520026328
- Autre, précisez
Ces accords proviennent de la base des accords d'entreprise publiée sur Légifrance, qui rassemble les textes déposés depuis septembre 2017 (décret n° 2017-752 sur la publicité des accords collectifs). Les accords antérieurs, ou publiés en version partielle à la demande des signataires, peuvent ne pas y figurer : cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter la base des accords d’entreprise sur Légifrance
Questions fréquentes sur PASCAL BELIARD JOAILLIER
Quel est le numéro SIREN de PASCAL BELIARD JOAILLIER ?
Le numéro SIREN de PASCAL BELIARD JOAILLIER est 489 710 129. Le SIRET de son siège social est 489 710 129 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21489710129.
Qui dirige PASCAL BELIARD JOAILLIER ?
PASCAL BELIARD JOAILLIER est dirigée par PASCAL BELIARD, président de sas.
Où se situe le siège social de PASCAL BELIARD JOAILLIER ?
Le siège social de PASCAL BELIARD JOAILLIER est situé 22 rue Drouot, 75009 Paris.
PASCAL BELIARD JOAILLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL BELIARD JOAILLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL BELIARD JOAILLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL BELIARD JOAILLIER.
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