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PASCAL BENOIT

Active
Siren994 521 912Entrepreneur individuel07790 Saint-Alban-d'AyCréée le 04 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 521 912, PASCAL BENOIT est un entrepreneur individuel créé le 4 décembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE des Hirondelles, 07790 Saint-Alban-d'Ay. L'entreprise déclare le code NAF 7410Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL BENOIT

Dénomination
PASCAL BENOIT
SIREN
994 521 912
SIRET (siège)
994 521 912 00018
N° TVA intracommunautaire
FR75994521912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 521 912
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
04 décembre 2025
Siège social
1 RUE des Hirondelles, 07790, Saint-Alban-d'Ay
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL BENOIT

Prestations de services en conception technique : réalisation de plans 2D et 3D, dessins techniques, modélisation, création de support graphiques, assistance à la conception et à l'aménagement pour projet de construction.

Finances de PASCAL BENOIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL BENOIT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL BENOIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07790 Saint-Alban-d'AySiègeActif

    994 521 912 00018 · ouvert le 29 novembre 2025 · NAF 7410Z

Documents juridiques de PASCAL BENOIT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL BENOIT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL BENOIT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL BENOIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL BENOIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL BENOIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL BENOIT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-04 · Début d'activité : 2025-11-29

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2025

Questions fréquentes sur PASCAL BENOIT

Quel est le numéro SIREN de PASCAL BENOIT ?

Le numéro SIREN de PASCAL BENOIT est 994 521 912. Le SIRET de son siège social est 994 521 912 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75994521912.

Où se situe le siège social de PASCAL BENOIT ?

Le siège social de PASCAL BENOIT est situé 1 RUE des Hirondelles, 07790 Saint-Alban-d'Ay.

PASCAL BENOIT est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL BENOIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL BENOIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL BENOIT.

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