PASCAL BERNADETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 448 290 551, PASCAL BERNADETTE est un entrepreneur individuel créé le 28 juin 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Georges Clemenceau, 51480 Damery. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.
Fiche d'identité de PASCAL BERNADETTE
INSEE- Dénomination
- PASCAL BERNADETTE
- SIREN
- 448 290 551
- SIRET (siège)
- 448 290 551 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR33448290551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 290 551
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 28 juin 2001
- Siège social
- 20 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 51480, DAMERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL BERNADETTE
Culture de la vigne
Finances de PASCAL BERNADETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL BERNADETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL BERNADETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 51480 DAMERYSiègeFermé
448 290 551 00010 · ouvert le 28 juin 2001 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PASCAL BERNADETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL BERNADETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL BERNADETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL BERNADETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL BERNADETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL BERNADETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL BERNADETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 juin 2001
Questions fréquentes sur PASCAL BERNADETTE
Quel est le numéro SIREN de PASCAL BERNADETTE ?
Le numéro SIREN de PASCAL BERNADETTE est 448 290 551. Le SIRET de son siège social est 448 290 551 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33448290551.
Où se situe le siège social de PASCAL BERNADETTE ?
Le siège social de PASCAL BERNADETTE est situé 20 rue Georges Clemenceau, 51480 Damery.
PASCAL BERNADETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL BERNADETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL BERNADETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL BERNADETTE.
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