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PASCAL BERNARD

Active
Siren323 651 513Entrepreneur individuel38420 DOMENECréée le 12 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 323 651 513, PASCAL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 12 janvier 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Mte Saint Nicolas, 38420 Domene. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.

Fiche d'identité de PASCAL BERNARD

Dénomination
PASCAL BERNARD
SIREN
323 651 513
SIRET (siège)
323 651 513 00026
N° TVA intracommunautaire
FR71323651513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 651 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
12 janvier 1982
Siège social
1 MTE SAINT NICOLAS, 38420, DOMENE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL BERNARD

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de PASCAL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38420 DOMENESiègeActif

    323 651 513 00026 · ouvert le 15 décembre 1983 · NAF 8622C

Documents juridiques de PASCAL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 janvier 1982

Questions fréquentes sur PASCAL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PASCAL BERNARD ?

Le numéro SIREN de PASCAL BERNARD est 323 651 513. Le SIRET de son siège social est 323 651 513 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71323651513.

Où se situe le siège social de PASCAL BERNARD ?

Le siège social de PASCAL BERNARD est situé 1 Mte Saint Nicolas, 38420 Domene.

PASCAL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL BERNARD.

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