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PASCAL BERNARD

Active
Siren393 997 929100034290 VALROSCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL BERNARD est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifiée par le SIREN 393 997 929. Le siège social de l'entreprise se trouve à Valros (34290). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PASCAL BERNARD

Dénomination
PASCAL BERNARD
SIREN
393 997 929
SIRET (siège)
393 997 929 00020
N° TVA intracommunautaire
FR08393997929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 997 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
34290, VALROS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL BERNARD

Culture de la vigne

Finances de PASCAL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34290 VALROSSiègeActif

    393 997 929 00020 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

  • 34500 BEZIERSFermé

    393 997 929 00012 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 514L

Documents juridiques de PASCAL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur PASCAL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PASCAL BERNARD ?

Le numéro SIREN de PASCAL BERNARD est 393 997 929. Le SIRET de son siège social est 393 997 929 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08393997929.

Où se situe le siège social de PASCAL BERNARD ?

Le siège social de PASCAL BERNARD est situé 34290 Valros.

PASCAL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL BERNARD.

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