PASCAL BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PASCAL BERNARD est une 1000 immatriculée le 8 janvier 2001 sous le numéro SIREN 427 647 847. Elle est domiciliée Village d Espouzolles, 48200 Saint Chely d'Apcher. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PASCAL BERNARD
INSEE- Dénomination
- PASCAL BERNARD
- SIREN
- 427 647 847
- SIRET (siège)
- 427 647 847 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR19427647847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 647 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 08 janvier 2001
- Siège social
- VILLAGE D ESPOUZOLLES, 48200, SAINT CHELY D'APCHER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PASCAL BERNARD
Exploitant agricole, scieur et menuisier, exploitant forestier
Finances de PASCAL BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PASCAL BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PASCAL BERNARD
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 48200 SAINT CHELY D'APCHERSiègeActif
427 647 847 00016 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0142Z
- 48200 SAINT CHELY D'APCHERActif
427 647 847 00024 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 1610A
Documents juridiques de PASCAL BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PASCAL BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PASCAL BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PASCAL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PASCAL BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 janvier 2001
Questions fréquentes sur PASCAL BERNARD
Quel est le numéro SIREN de PASCAL BERNARD ?
Le numéro SIREN de PASCAL BERNARD est 427 647 847. Le SIRET de son siège social est 427 647 847 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19427647847.
Où se situe le siège social de PASCAL BERNARD ?
Le siège social de PASCAL BERNARD est situé Village d Espouzolles, 48200 Saint Chely d'Apcher.
PASCAL BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, PASCAL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PASCAL BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL BERNARD.
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