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PASCAL BERNARD

Active
Siren429 037 047100004240 MEAILLESCréée le 01 janvier 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL BERNARD est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifiée par le SIREN 429 037 047. Son siège social est situé à Meailles (04240). Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de PASCAL BERNARD

Dénomination
PASCAL BERNARD
SIREN
429 037 047
SIRET (siège)
429 037 047 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14429037047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 037 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
04240, MEAILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL BERNARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PASCAL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04240 MEAILLESSiègeActif

    429 037 047 00017 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0142Z

Documents juridiques de PASCAL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur PASCAL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PASCAL BERNARD ?

Le numéro SIREN de PASCAL BERNARD est 429 037 047. Le SIRET de son siège social est 429 037 047 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14429037047.

Où se situe le siège social de PASCAL BERNARD ?

Le siège social de PASCAL BERNARD est situé 04240 Meailles.

PASCAL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL BERNARD.

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