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PASCAL BERNARD

Active
Siren750 204 489Entrepreneur individuel46700 PUY-L'EVEQUECréée le 01 avril 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 750 204 489, PASCAL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de Gagnabet, 46700 Puy-l'Eveque. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399D.

Fiche d'identité de PASCAL BERNARD

Dénomination
PASCAL BERNARD
SIREN
750 204 489
SIRET (siège)
750 204 489 00025
N° TVA intracommunautaire
FR79750204489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 204 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399D
Date de création
01 avril 2012
Siège social
CHE DE GAGNABET, 46700, PUY-L'EVEQUE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL BERNARD

CONSTRUCTION DE PISCINES ET MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE PISCINES

Finances de PASCAL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 46700 PUY-L'EVEQUESiègeActif

    750 204 489 00025 · ouvert le 06 décembre 2018 · NAF 4399D

  • 46000 CAHORSFermé

    750 204 489 00017 · ouvert le 01 avril 2012 · NAF 4399D

Documents juridiques de PASCAL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2012

Questions fréquentes sur PASCAL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PASCAL BERNARD ?

Le numéro SIREN de PASCAL BERNARD est 750 204 489. Le SIRET de son siège social est 750 204 489 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79750204489.

Où se situe le siège social de PASCAL BERNARD ?

Le siège social de PASCAL BERNARD est situé Che de Gagnabet, 46700 Puy-l'Eveque.

PASCAL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL BERNARD.

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