CheckersProcédures

PASCAL BERNARD

Active
Siren829 279 546Entrepreneur individuel83440 FayenceCréée le 26 avril 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 avril 2017 sous le numéro SIREN 829 279 546. Elle est domiciliée 207 Che de Camandre villa 3, 83440 Fayence. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.

Fiche d'identité de PASCAL BERNARD

Dénomination
PASCAL BERNARD
SIREN
829 279 546
SIRET (siège)
829 279 546 00024
N° TVA intracommunautaire
FR13829279546Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 279 546
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
26 avril 2017
Siège social
207 CHE DE CAMANDRE VILLA 3, 83440, Fayence
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PASCAL BERNARD

TAXI

Finances de PASCAL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83440 FayenceSiègeActif

    829 279 546 00024 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 4932Z

  • 06150 CANNESFermé

    829 279 546 00016 · ouvert le 01 mai 2017 · NAF 4932Z

Documents juridiques de PASCAL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2017

Questions fréquentes sur PASCAL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PASCAL BERNARD ?

Le numéro SIREN de PASCAL BERNARD est 829 279 546. Le SIRET de son siège social est 829 279 546 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13829279546.

Où se situe le siège social de PASCAL BERNARD ?

Le siège social de PASCAL BERNARD est situé 207 Che de Camandre villa 3, 83440 Fayence.

PASCAL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL BERNARD.

Entreprises similaires

Même activité à Fayence

Entreprises transports de voyageurs par taxis

Toutes les entreprises avec le code NAF 4932Z

Transports de voyageurs par taxis à Fayence

Entreprises du même secteur à Fayence

Entreprises à Fayence

Toutes les entreprises à Fayence