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Pascal Bernard

Active
Siren991 470 725Entrepreneur individuel42320 FarnayCréée le 17 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Pascal Bernard est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 septembre 2025 sous le numéro SIREN 991 470 725. Elle est domiciliée 95 RUE du Grand Jardin, 42320 Farnay. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Pascal Bernard

Dénomination
Pascal Bernard
SIREN
991 470 725
SIRET (siège)
991 470 725 00011
N° TVA intracommunautaire
FR16991470725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 470 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
17 septembre 2025
Siège social
95 RUE du Grand Jardin, 42320, Farnay
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Pascal Bernard

Création d'un rucher amateur

Finances de Pascal Bernard

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Pascal Bernard

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Pascal Bernard

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42320 FarnaySiègeActif

    991 470 725 00011 · ouvert le 02 mai 2024 · NAF 0149Z

Documents juridiques de Pascal Bernard

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Pascal Bernard

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Pascal Bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Pascal Bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Pascal Bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Pascal Bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Pascal Bernard

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2025

Questions fréquentes sur Pascal Bernard

Quel est le numéro SIREN de Pascal Bernard ?

Le numéro SIREN de Pascal Bernard est 991 470 725. Le SIRET de son siège social est 991 470 725 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16991470725.

Où se situe le siège social de Pascal Bernard ?

Le siège social de Pascal Bernard est situé 95 RUE du Grand Jardin, 42320 Farnay.

Pascal Bernard est-elle toujours en activité ?

Oui, Pascal Bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Pascal Bernard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Pascal Bernard.

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