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PASCAL BERTRAND

Active
Siren431 539 493Entrepreneur individuel97440 SAINT-ANDRECréée le 15 février 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PASCAL BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 février 2000 sous le numéro SIREN 431 539 493. Son siège social est situé 1058 Che Maunier, 97440 Saint-Andre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.

Fiche d'identité de PASCAL BERTRAND

Dénomination
PASCAL BERTRAND
SIREN
431 539 493
SIRET (siège)
431 539 493 00012
N° TVA intracommunautaire
FR37431539493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 539 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6202A
Date de création
15 février 2000
Siège social
1058 CHE MAUNIER, 97440, SAINT-ANDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PASCAL BERTRAND

Conseil dans le domaine informatique et communication graphique.

Finances de PASCAL BERTRAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PASCAL BERTRAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PASCAL BERTRAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97440 SAINT-ANDRESiègeActif

    431 539 493 00012 · ouvert le 04 mars 2009 · NAF 6202A

Documents juridiques de PASCAL BERTRAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PASCAL BERTRAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PASCAL BERTRAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PASCAL BERTRAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PASCAL BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PASCAL BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PASCAL BERTRAND

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-03-04

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS

  1. création

    Date d'effet : 15 février 2000

Questions fréquentes sur PASCAL BERTRAND

Quel est le numéro SIREN de PASCAL BERTRAND ?

Le numéro SIREN de PASCAL BERTRAND est 431 539 493. Le SIRET de son siège social est 431 539 493 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37431539493.

Où se situe le siège social de PASCAL BERTRAND ?

Le siège social de PASCAL BERTRAND est situé 1058 Che Maunier, 97440 Saint-Andre.

PASCAL BERTRAND est-elle toujours en activité ?

Oui, PASCAL BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PASCAL BERTRAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PASCAL BERTRAND.

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